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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM
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"LE GOUT DE LA TRADITION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE GOUT DE LA TRADITION"
ROYAL HAM (SA)

Numéro de dépôt :
1537036
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1999

Présentation de la marque "LE GOUT DE LA TRADITION"

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE GOUT DE LA TRADITION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL HAM domicilié(e) Zone industrielle, Secteur Jaune no 5 - 1ère Avenue 15e Rue, 06517 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINEZ Laurent - France.

La marque "LE GOUT DE LA TRADITION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GOUT DE LA TRADITION" est expirée depuis le 13 juin 1999.

ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes : RATION KILAIME , "LES PRIMEURS DE ROYAL HAM" , TANTE JULIE , LES FRAICHEURS DE ... , "ROYAL HAM" , LES FRAICHEURS DE ROYAL HAM


ROYAL HAM (SA) - Zone industrielle, Secteur Jaune no 5 - 1ère Avenue 15e Rue, 06517 CARROS - France


MARTINEZ Laurent - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Charcuterie, salaisons, salades composées, plats cuisinés, (A l'exception des produits laitiers)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.